José Manuel Barroso démissionne du poste de président de la Commission européenne !

Nous signalons à nos lecteurs qu’il s’agit d’un POISSON D’AVRIL

Hier soir à 23h30, les journalistes présents dans la salle de presse de la Commission européenne n’en croyait pas leur yeux : José Manuel Barroso annonce sa démission du poste de président de la Commission. Malgré la soudaineté de la décision, M. Barroso semble avoir fortement réfléchi à sa décision, accusant le Conseil de l’Union européenne de vouloir aller contre l’intérêt général.

Le futur pacte européen sur l’immigration en cause, la France avec

En effet, dans un court exposé de moins d’une dizaine de minutes, le désormais ancien président de l’institution européenne « garante de l’intérêt général de l’Union » accuse les chefs d’États et de gouvernements de vouloir passer en force sur la question de l’immigration. Extraits : « ils s’emploient à faire adopter en toute urgence un pacte européen sur l’immigration en faisant le tour des capitales européennes, et qui devrait constituer une des priorités de la présidence française. C’est en réalité une démarche de défiance envers le système communautaire. »

M. Barroso reproche en fait au Conseil de vouloir passer en force. L’immigration régulière va devenir, avec le traité de Lisbonne, un domaine dit communautaire. C’est à dire que les décisions en la matière seront prises à la majorité qualifiée et non plus à l’unanimité, et que c’est à la Commission européenne, et à elle seule, que reviendra le droit de faire des proposition de loi en la matière. Le Parlement devra approuver la proposition et pourra éventuellement la modifier. Le projet fera donc l’objet d’un véritable débat démocratique. Ainsi, les gouvernements des États seront justement mis sur la touche.

Or, M. Hortefeux (comme nous l’avions annoncé sur notre site) fait le tour des capitales européennes : son pari est de faire adopter le plan sur l’immigration avant l’entrée en vigueur du traité de Lisbonne pour éviter de devoir emprunter la voie démocratique prévue par le texte européen. Pour ce faire, le ministre dispose de l’arsenal diplomatique classique de la France. Celle-ci porte donc une forte responsabilité dans la démission du président de la Commission europénne.

La Commission Barroso peut-elle lui survivre sans Barroso ?

Cette démission, pleine de panache, pose un problème à l’Union européenne. C’est la première fois qu’un président de la Commission démissionne seul. En fin de mandat, contestée au Parlement européen qui menaçait de la censurer, suite à des allégations de mauvaise gestion visant certains de ses membres dont Édith Cresson, la Commission Santer - dans son ensemble - fut amenée à démissionner le 15 mars 1999.

Ici, il n’y a pas eu de démission collective de la Commission. Si on lit l’article n° 215 de l’actuel Traité instituant la Communauté européenne (TCE), *« les fonctions de membre de la Commission prennent fin individuellement par démission volontaire ou d’office ». Il n’y a donc aucune obligation faite aux Commissaires de démissionner à la suite de son « président ». On attend d’ailleurs la réaction de ceux-ci. M. Barroso a juste dit dans sa déclaration d’hier soir qu’il laissait « le choix de conscience aux différents commissaires ». Mais que va-t-il se passer désormais ?

Le scénario probable : rien ne se passe

Malgré le tsunami politique que provoque cette décision, aucun dossier en cours ne risque d’être reporté ou annulé. En effet, les représentants des États membres vont se réunir en toute urgence pour nommer un nouveau président. Celui-ci ne pourra remplacer M. Barroso que jusqu’à la prochaine élection du Parlement européen. Cela avait été le cas avec Manuel Marin qui avait assuré l’intérim de quelques mois en 1999 avant la nomination de Romano Prodi du fait des nouvelles élections.

Cependant, certaines questions restent en suspend : qu’en sera-t-il du pacte européen sur l’immigration que souhaite faire adopter Nicolas Sarkozy durant la présidence française ? Qui va-t-on nommer ? Quel va être le comportement des Commissaires et du Parlement européen ?

Déjà des noms circulent : notamment celui de M. Verhofstadt qui n’est plus en course pour mener le gouvernement belge suite à la nomination d’Yves Leterme. Après la dernière crise de gouvernance belge, Bruxelles vient de nouveau de vivre un tremblement de terre politique. L’Union européenne avec elle.

Nous signalons à nos lecteurs qu’il s’agit d’un POISSON D’AVRIL