Tous à Gênes !

L’Europe politique est en danger.

Aujourd’hui le Conseil, la Commission, les Eurosceptiques ont la volonté d’enterrer le projet de Constitution. Ce n’est pas le texte élaboré par la « Convention sur l’avenir de l’Europe » qui est en jeu là, mais bien la possibilité même d’une Constitution pour l’Europe.

Pourtant tout comme au lendemain du traité de Nice la réforme de l’architecture institutionnelle de l’Union Européenne est une nécessité. Laisser croire à l’instar de Tony Blair qu’il est possible de réformer des politiques européennes sans s’attaquer au chantier institutionnel est une insulte pour ceux qui ont compris que depuis Nice l’Union Européenne court à la paralysie.

Autre sujet où le silence demeure : la « Charte des droits fondamentaux ». Attribuer une portée juridique à ce texte est de plus en plus urgent au moment où la menace terroriste pousse les gouvernements européens à adopter des lois liberticides.

Contre le silence, la relance.

Il est aujourd’hui clair que l’initiative ne viendra, désormais, ni de la Commission, ni du Conseil, et que seul le Parlement européen peut véritablement agir. Il est d’ailleurs logique que l’institution représentant les citoyens européens se batte pour l’avènement d’une Europe plus démocratique et plus efficace.

Des solutions de relance sont à l’étude. Les travaux menés au sein de l’intergroupe fédéraliste par les deux auteurs du rapport sur la période de réflexion -les députés Alexander Duff (ALDE) et Johannès Voggenhuber (Verts/ALE)- ont proposé d’agir sur quelques points fondamentaux pour permettre la relance du processus constituant.

Il faut tout d’abord poursuivre le processus de ratification du « Traité établissant une constitution pour l’Europe ». En effet, affirmer la mort de ce texte reviendrait à enterrer durablement tout projet constitutionnel.

Si d’aventure des modifications devaient être faites, il faudrait procéder de manière transparente et démocratique, c’est-à-dire sans recours à la méthode intergouvernementale.

Enfin, il est nécessaire de préparer la réunion d’une nouvelle « Convention » (aux règles de fonctionnements différentes de la précédente) ou d’une authentique « Assemblée constituante », ou bien d’une « Conférence des Parlements nationaux & du Parlement européen ».

Il est clair qu’une fois le processus terminé, la ratification devra se faire par la tenue d’un « référendum paneuropéen » le même jour dans toute l’Union.

Mais, si le Parlement européen se doit d’être à l’initiative de cette relance constitutionnelle, la société civile a, elle aussi, son rôle à jouer.

Alors, tous à Gênes !

Le 3 et 4 décembre à Gènes se déroulera la « Convention Européenne des Citoyens », première étape d’une série de rendez vous qui se prolongera ensuite dans d’autres pays.

L’objectif est ici de rassembler, en Italie, « toutes les forces politiques et de la société civile s’opposant au nationalisme, qui veulent continuer la lutte pour une Europe démocratique, fédérale et capable d’agir pour la paix, la justice internationale et le développement durable de la planète ».

Alors, face au silence et pour la relance, tous à Gênes !