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Peut-on faire l’UE sans ses citoyens ?

Débat dans le cadre des États Généraux de l’Europe

, par Aurélien Brouillet

Cette question, objet d’un atelier spécifique durant les états généraux de l’Europe était aussi la question qui dominait les débats de cette journée de réflexion. La totalité des débats revenaient en effet toujours à cette problématique. A l’heure où les élites politiques sont plus prêtes que jamais à aller vers plus de fédéralisme, comment faire adhérer la population européenne au projet ? Il s’agit là de plusieurs enjeux. Le premier est de comprendre pourquoi la population rejette l’Union. Il s’agit ensuite de se questionner tant sur la construction institutionnelle actuelle de l’Union que sur la vision véhiculée par les politiques et les médias afin de trouver des éléments de résolutions du problème.

Auteurs

La désaffection des citoyens au projet européen

Il est aujourd’hui flagrant que le projet européen ne transporte plus les foules des pays pourtant initiateurs. Si l’Union garde une puissante attractivité, comme n’ont pas manqué de nous le rappeler Antoine Sfeir (professeur Franco-Libanais) et Jean Leonetti (ministre chargé des affaires européennes), force est de constater le déclin de l’idée européenne au sein même de l’Union. Un sondage Ipsos pour le monde nous révèle que 56% des Français souhaitent renforcer les pouvoirs nationaux face à Bruxelles. Les citoyens sont désabusés voire franchement sceptiques par rapport au projet européen.

D’après M. Bayrou, également interrogé lors de cette journée décidément très riche en débat, c’est à raison que les citoyens expriment de la méfiance envers l’Union européenne. Il a ainsi dénoncé la complexité et l’opacité du fonctionnement des institutions. Ce reproche, repris peu ou prou par tous les intervenants de la journée pose un nouveau problème. L’Union créerait, par sa façon d’être, l’euroscepticisme. Il faut avouer que c’est un comble.

Néanmoins, c’est un constat lucide. Il est indéniable que la complexité des mécanismes de décision européens et l’absence d’incarnation dans un seul homme ne favorise pas, loin de là, l’appropriation du projet par les citoyens. Mais la complexité des institutions n’expliquent pas tout, et le désaveu des citoyens s’explique aussi sans doute par d’autres facteurs. Le sentiment européen peine à se développer de manière massive. Tant qu’il ne se sera pas épanoui à travers une véritable société civile européenne, les enjeux européens continueront à être pris avec distance.

Face à tous ses enjeux, l’Union doit cependant résister à la tentation de se construire sans ses citoyens. Elle doit s’interroger sur les oppositions référendaires à l’approfondissement (aussi biaisé soit-il, il serait trop facile de s’en dédouaner) et se remettre en question. Le citoyen doit désormais être au cœur de son fonctionnement. La politique technocratique mise en place par Monnet et Schuman dans un contexte de profonde hostilité entre les peuples, aussi efficace qu’elle put être, a vécu. Il est temps de réinventer l’Union en la démocratisant.

Des solutions institutionnelles envisagées pour mettre l’accent sur le citoyen

Pour se faire, plusieurs propositions ont été évoquées. Les premières concernaient principalement les institutions européennes en elle-même. L’un des points récurent évoqué ce samedi est notamment la fusion entre le poste de président du conseil européen (nouvellement créé) et celui de président de la commission. Il fut même évoqué la possibilité de faire élire ce président de l’Union par les citoyens européens au suffrage universel direct. Cette solution permettrait non seulement d’incarner concrètement l’Union mais aussi de donner de la transparence à des élections très floues (Herman Van Rompuy vient d’être réélu dans le silence et l’opacité totale). Cela permettrait aussi de doter l’Union d’un visage représentatif sur la scène internationale (rôle que Catherine Ashton peine actuellement à assumer).

Cette solution semble cependant, dans la situation actuelle, difficilement réalisable. C’est pourquoi, avec plus de pragmatisme, il fut évoqué le renfort des pouvoirs du parlement. Avec notamment la question de l’initiative législative. Si le parlement européen est associé au conseil et à la commission dans la procédure législative ordinaire, il ne dispose toujours pas du droit d’initiative. Les parlementaires, pourtant seuls élus démocratique de l’Union ne peu-vent donc pas, d’après les traités, proposer de lois. Le droit d’initiative parlementaire serait donc un pas en avant vers une démocratisation dans la mesure où c’est le seul organe résultant d’une élection directe.

Enfin, même si cela ne fut que partiellement évoqué, on peut rappeler l’importance que pourrait avoir une réforme du mode de scrutin des députés européens. Aux actuelles listes nationales, il serait opportun de substituer des listes transnationales. Cela permettrait de placer véritablement le débat dans sa véritable dimension. Si cette réalisation, évoquée de longue date, semblait sur le point d’aboutir. La nouvelle tentative vient, une fois encore, de s’opposer à l’hostilité du groupe majoritaire, enterrant le débat et le vote. Cette réforme parait cependant fondée et pourrait permettre une mobilisation et une consolidation (pour ne pas dire une création) de la société civile européenne.

Des solutions de sociétés à mettre en œuvre pour construire le sentiment européens chez tous les citoyens

Ce 10 mars était, nous a-t-on dit, le grand rendez-vous de la société civile européenne. Si les participants tout comme les intervenants étaient nombreux et concernés, force est de constater qu’il n’était pas représentatif de la société européenne. Si la société civile européenne peine à se développer, c’est que le sentiment européen n’est pas partagé par tous. L’Union européenne, quand elle n’est pas source de répulsion, n’évoque rien à la population.

C’est un problème épineux tant il est personnel voire affectif. La question est simple, peut-être un peu trop : comment faire aimer l’Europe et le projet européen ? La première réflexion a été que l’indifférence pouvait naitre de la mauvaise information notamment chez les jeunes. A ce titre, les initiatives visant à sensibiliser les jeunes à l’Union (type Europe à l’école) ont été saluées. L’effort est cependant minimal et c’est à l’État, et non à des associations de volontaires de se saisir du problème.

La clef du problème étant principalement la jeunesse, il a aussi été sujet des programmes de mobilité. Si un effort a été fait par les institutions européennes, notamment avec le développement d’Erasmus, des efforts restent à faire. Mme Joly a ainsi évoqué la nécessité pour tous d’avoir étudié au moins 6 mois à l’étranger. Ce n’est qu’à travers cela que l’Europe pourra véritablement vivre. Cela concerne aussi la mobilité professionnelle qui reste à la marge. Solution au chômage, cela permet aussi la consolidation du sentiment européen. Les citoyens ont ainsi une vision plus large des enjeux auxquels ils sont confrontés mais aussi une ouverture d’esprit sur l’autre et la culture européenne.

Enfin, on pourra évoquer la nécessité pour les médias d’arrêter de se cantonner à des points de vue franco français non seulement inutiles mais partiellement infondés. De même, nos hommes politiques, et, à ce titre, le discours du candidat-président Sarkozy le 11 mars est malheureusement révélateur, doivent prendre leurs responsabilité et arrêter de reprocher à l’Union européenne des maux imaginaires. L’Europe n’est pas un obstacle mais n’est pas non plus un moyen ; c’est notre seul avenir dans ce monde mondialisé multipolaire.

Pour finir, si le désengagement des populations face au projet européen est un problème ardu, il ne faut pas pour autant l’éviter. Des réformes tant institutionnelles que sociétales sont nécessaires pour passer cet obstacle et arriver enfin à construire une véritable Europe politique.

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Vos commentaires

  • Le 15 mars 2012 à 20:07, par Magali En réponse à : Peut-on faire l’UE sans ses citoyens ?

    Le comble c’est que, visiblement, personne ne s’est interrogé sur le sens du mot démocratie. Demos : peuple Cratie : pouvoir

    A ce jour, seuls les Etats détiennent la légitimité de représenter un peuple. Le peuple européen n’existe pas. La démocratie européenne est un non-sens.

    Vous visez juste quand vous écrivez qu’il faut faire naitre le sentiment d’identité européenne. Iriez-vous jusqu’à vous opposer et à combattre le sentiment et l’appartenance nationale pour construire une nouvelle « Nation européenne » ?

  • Le 16 mars 2012 à 11:20, par Jonathan Leveugle En réponse à : Peut-on faire l’UE sans ses citoyens ?

    @magali Juste pour vous signaler que le contrôle démocratique à l’échelle européenne peut se trouver en dehors de ce cadre national puisque le paradigme État-Nation ne fonctionne plus. En effet, l’État nation n’arrive plus à assumer les responsabilités qui lui étaient jusque là dévolues. Pour cela, il faut répartir ses compétences (ce qui explique d’ailleurs la longue décentralisation qui est à l’œuvre depuis les années 80).

    Il est important, pour comprendre le besoin de réformes de nos sociétés actuelles, de dissocier : compétences, territoire et identité (cf étude Schuman en bas), ce qu’a concentré jusque là l’État-nation. L’échelon national a bien sur son utilité, mais il ne doit plus être le seul, car n’arrivant plus à assumer ses compétences (d’où la région, la commune, l’UE...). Une délégation de pouvoir à n’importe lequel de ces échelons doit s’accompagner d’une légitimité démocratique, d’où la nécessité d’élections régionales et européennes (avec des élections pan-européennes).

    Pour une explication plus longue et plus complète, je vous invite à lire cette étude, et notamment le 3.2 http://www.robert-schuman.eu/question_europe.php?num=sy-2

    Désolé, pour cette courte réponse.

  • Le 16 mars 2012 à 11:39, par Julien-223 En réponse à : Peut-on faire l’UE sans ses citoyens ?

    @Magali

    L’Histoire ne prouve pas que l’Etat-nation est la règle et toute autre forme d’organisation politique (démocratique) l’exception. La démocratie athénienne existait sans nation, la Nation française était encore multilingue et multi-identitaire à la veille de la première guerre mondiale. L’Etat n’a pas toujours été ce pouvoir souverain qu’il a été au 20ème siècle.

    Défendre la souveraineté absolue de l’Etat-nation, c’est défendre une conception qui n’a prévalu effectivement que durant un épisode (sombre) de notre histoire.

    En bonne franchouillarde, vous avez tout à fait le droit de penser que la démocratie est indissociable de l’Etat-Nation. Tout le monde a le droit aux oeillères.

  • Le 17 mars 2012 à 19:41, par Magali En réponse à : Peut-on faire l’UE sans ses citoyens ?

    @Jonathan : En quoi et pourquoi le paradigme Etat-Nation ne « fonctionne » plus ? La décentralisation se fait sous couvert de la loi. Elle ne tire sa légitimité que de la loi nationale. Le terme même, décentralisation, démontre que nous sommes un Etat centralisé.

    @Julien : Nous pouvons en effet débattre de l’histoire et de la date de création de l’Etat-Nation français. Reste qu’aujourd’hui le peuple français existe bel et bien et que le projet fédéraliste ne repose que sur l’idée d’un « peuple européen » qui n’existe pas. Je refuse donc de donner une quelconque légitimité à une « démocratie européenne ». Si mes œillères consistent à ne pas vouloir de votre projet, je les assume volontiers. Je défends l’identité française et refuse que celle-ci soit noyée dans une « identité européenne » qui ne m’évoque rien. Mais je comprends tout à fait que le sentiment européen puisse avoir du sens pour d’autres personnes. Je laisse à la majorité des français décider. Quant au qualificatif « franchouillarde », je prends ca comme un compliment. :)

  • Le 19 mars 2012 à 12:10, par Julien-223 En réponse à : Peut-on faire l’UE sans ses citoyens ?

    Magali,

    Le cas français est effectivement particulier, car notre attachement à l’Etat nous distingue en Europe.

    Vous savez bien que les liens entre peuple et démocratie sont beaucoup plus complexes que cela. Peut-on parler de démocratie quand un peuple met démocratiquement des fascistes au pouvoir ? Qu’est-ce qu’un peuple ? Est-ce que c’est nécessairement un synonyme de nation, d’identité, ou est-ce ça signifie seulement « les gens ».

    Synonyme de populus -communauté nationale- ou de plebs - populace ? Ce débat, les révolutionnaires de 1789 se le posaient exactement dans les mêmes termes. Et c’est vrai que le programme des fédéralistes européens est d’une certaine manière révolutionnaire. Ca vous étonne ?

    Pour ma part, je mets de côté l’idée d’identité européenne, le concept d’identité, relativement récent et tordu, n’apportant rien au débat national comme européen.

    Et je privilégie à la démocratie européenne l’idée de « république européenne », qui nous évite des débats bien conceptuels sur l’idée de peuple européen. Peuple ou pas, ce sont les citoyens qui doivent décider.

  • Le 19 mars 2012 à 12:38, par Jonathan Leveugle En réponse à : Peut-on faire l’UE sans ses citoyens ?

    @magali : La nation ne répond plus aux défis auxquels le peuple français fait actuellement face, que ce soit en terme économique mais aussi en terme identitaire et en terme social. La nation n’arrive plus à solidariser son peuple, à intégrer et à créer un consensus. Les problèmes vont bien au delà de l’économique ou du paradigme libéral mais touchent aux questions de la volonté de vivre ensemble (définition de la Nation). L’État providence et l’école sont de plus en plus attaquées sur leurs incapacités à remplir leurs fonctions.

    Ce que vous avez du mal à comprendre, c’est que la construction de l’Europe et de l’identité européenne ne sont en rien opposables et en contradiction avec l’identité française. Je comprends d’ailleurs votre amalgame car la nation française actuelle s’est faite au détriment de sa diversité régionale, linguistique et culturelle. L’identité française, telle qu’on la connait aujourd’hui, s’est faite contre les richesses qui faisaient la France. Donc en aucun cas, nous ne voulons pratiquer en Europe, ce que la France a pratiqué sur son territoire, c’est à dire la fin de la diversité. Si je critique l’État nation, ce n’est pas pour appliquer ses méthodes au profit de mes idées.

    L’identité européenne est à préciser et à renforcer mais elle ne part pas de nulle part. Pour nombre d’historiens, elle est le fruit d’une imbrication entre la démocratie grecque, la romanité, la judéo-chrétienté, l’humanisme et les lumières. Ces courants ont traversé l’Europe et ont touché ses peuples. Elle se définit aussi par sa représentation du monde et par l’utilisation des mêmes concepts philosophiques : opposition foi/raison, particulier/universel, sujet/objet… L’Europe est aussi sociologiquement une avec le développement d’une classe moyenne, des niveaux de vie comparables et une société salariale. Elle fait aussi face aux mêmes problèmes : chômage, immigration…

    Chacun de ces éléments mériterait une longue explication pour préciser et définir leur portée, mais ils posent rapidement les fondements culturels, sociologiques et philosophiques de l’identité européenne. Ils ne sont pas suffisant et ne résument en aucun cas l’identité européenne, ils servent juste à poser les bases de la réflexion. Ils témoignent de la réalité et de la possibilité de l’identité européenne.

    Le défi de union européenne est de créer un sentiment d’appartenance fort qui unirait les identités nationales. Créer un projet commun qui respecterait la diversité de chacun. C’est pourquoi, pour certains philosophes, ce projet se doit d’être universaliste. Comme l’ont été nombre de courants qui ont forgé l’identité européenne (judéo-christianisme, humanisme et Lumières) le nouveau processus civilisationnel de l’Europe se doit d’avoir une base universelle, c’est à dire assimilable par tous et pour tous. Dans le respect de la diversité des cultures européennes, nous devons avancer ensemble.

  • Le 19 mars 2012 à 20:15, par Magali En réponse à : Peut-on faire l’UE sans ses citoyens ?

    Peut-on parler de démocratie quand un peuple met démocratiquement des fascistes au pouvoir ?

    Tout dépend ce que l’on entend par « démocratiquement »... Je n’estime pas que l’élection soit, à elle seule, synonyme de démocratie. Tout dépend des conditions, du contexte, etc.

    Qu’est-ce qu’un peuple ?

    Peut-être la définition est-elle justement formulée par une communauté de gens partageant la même vision ? Mettre de coté les concepts de « Nation », d’« identité », de « peuple », pour ne retenir que celui de « république » (concept creux) est en effet bien commode mais ne résout en rien la question.

    La nation ne répond plus aux défis auxquels le peuple français fait actuellement face, que ce soit en terme économique mais aussi en terme identitaire et en terme social.

    Un nationaliste vous répondrai que justement, c’est parce que la Nation n’est plus valorisée.

    C’est que la construction de l’Europe et de l’identité européenne ne sont en rien opposables et en contradiction avec l’identité française

    C’est tellement vrai que les europhiles rejettent toutes défenses des identités nationales qui pourtant seraient, selon vos dires, une « richesse ». Vous défendez, au contraire, les identités « régionales » ou « communautaires », contraires à la construction de l’identité française.

    Le défi de union européenne est de créer un sentiment d’appartenance fort qui unirait les identités nationales.

    Bon courage... ;)

    Ne pensez pas que je sois hostile à toute idée de coopération internationale. Bien au contraire. Je pense cependant que le projet fédéraliste noie la souveraineté nationale en mettant en commun un certain nombre de modes de prise de décision. Une identité française préservée suppose que les français puissent continuer à prendre en main leur destinée.

    En tout cas, merci pour vos réponses ! :)

  • Le 20 mars 2012 à 11:22, par Julien-223 En réponse à : Peut-on faire l’UE sans ses citoyens ?

    Comme je dis, le concept d’identité n’apporte rien au débat.

    La République, un concept creux ? Félicitations. Je présume donc que vous lui préférez un régime tel que l’Etat français ?

    La coopération internationale, oui, mais comment ? Comment faites-vous coopérer les Etats démocratiquement et efficacement ?

  • Le 24 mars 2012 à 08:11, par Valéry En réponse à : Peut-on faire l’UE sans ses citoyens ?

    La « République » est en effet un concept creux qui n’apporte rien d’opérationnel au débat. Ce qui compte c’est avant tout l’État de droit, la démocratie, la séparation des pouvoirs, la sécularisation de l’État et de la société. Introduire le mot de République dans ce débat ne me semble absolument rien apporter sinon peut être de la confusion.

  • Le 25 mars 2012 à 16:31, par Julien-223 En réponse à : Peut-on faire l’UE sans ses citoyens ?

    @Valéry

    Bien envoyé. Transmis à Platon. Si malgré tout vous voulez faire preuve de curiosité : http://www.stefancollignon.de/PDF/Die_EU_als_Republik.pdf

    La république est un concept tellement creux qu’il englobe toute la liste que vous avez dressée. Un mot pour cinquante, c’est à ça que sert l’idée de république : faire la synthèse.

    « Sinon peut être de la confusion »

    Avec quoi ?

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